Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT POUSSIN
PASCALINE BRISSET SELECTION - PBS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4253054
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
PETIT POUSSIN de PASCALINE BRISSET SELECTION - PBS

Présentation de la marque PETIT POUSSIN

Déposée par voie électronique le 1 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCALINE BRISSET SELECTION - PBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT POUSSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCALINE BRISSET SELECTION - PBS domicilié(e) 22 RUE DE BELLEFONDS - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 183 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Carole ADJADJ domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PETIT POUSSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT POUSSIN arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

PASCALINE BRISSET SELECTION - PBS a également déposé les autres marques suivantes : PASCALINE BRISSET , RIZOTHEQUE


PASCALINE BRISSET SELECTION - PBS, Société à responsabilité limitée - 22 RUE DE BELLEFONDS - 16100 - COGNAC - France - SIREN 810183632


REGIMBEAU, Mme. Carole ADJADJ - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. En-cas à base de riz. Gâteaux de riz. Riz au lait. En-cas et plats préparés ou cuisinés, réalisés à partir de riz, pâtes, nouilles, boulgour, semoule ou couscous, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés et/ ou conditionnés sous vide.